Interview de M. Grosjean - Responsable Legs et Donations à l'Institut Pasteur |
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 M. Frédéric GROSJEAN dirige depuis près de 20 ans le service des legs et donations. Il est chargé de la réalisation des libéralités consenties à l'Institut Pasteur dans le respect des volontés des testateurs et des donateurs.
Ce spécialiste du droit notarial répond, avec son équipe, à toutes les questions pratiques et techniques relatives aux legs et donations qui peuvent êtes consenties à l'Institut Pasteur, en toute confidentialité et et sans engagement.
Combien représentent les legs et donations dans le budget global de l’Institut Pasteur ?
En 2009, les legs ont représenté 24 millions d'euros dans le budget global de l’Institut Pasteur.
Il faut savoir que chaque année, l’Institut Pasteur est gratifié de 120 nouveaux dossiers de legs dont les montants peuvent varier de quelques centaines d’euros à plusieurs millions.
Nous considérons, au sein de l’Institut, qu’il n’y a pas de petits ou de grands legs, chacun permettant, à sa manière, de faire avancer la recherche menée par l’Institut Pasteur.
Quelles ont été les principales réalisations de l’Institut Pasteur permises par les legs et donations ?
Les legs ont permis d’acquérir de nombreux outils de recherche et de financer nos équipes au quotidien, ce qui est essentiel. Ils nous permettent de conserver notre indépendance et notre liberté. Sans eux nous ne pourrions pas investiguer de nouveaux champs de recherche et accélérer nos efforts sur les sujets stratégiques.
L’un des nos plus importants legs, celui de la Duchesse de Windsor a quant à lui été affecté à la construction et à l’équipement du Centre d’Information Scientifique. Il accueille notamment jusqu’à 550 personnes dans son auditorium et une des plus importantes bibliothèques scientifiques.
Comment pouvez-vous répondre aux souhaits des testateurs et donateurs et veiller aux respects de leurs souhaits ?
L’Institut Pasteur met un point d’honneur à respecter ainsi qu’à faire respecter les volontés du testateur.
En amont, nous restons en contact étroit avec le testateur pour veiller à la bonne affectation du legs. Nous mettons également en place des conseils personnalisés, notamment des entretiens avec des spécialistes en droit. Par la suite, nous veillons à l’application de la Charte de Déontologie spécifique au service des legs de l’Institut Pasteur, qui garantit une véritable transparence et une intégrité totale.
Est-il possible d’affecter précisément un legs ou une donation à une cause qui tient particulièrement à cœur un légataire ?
Il est effectivement possible d’affecter un legs à une cause particulière ou à un type de recherche spécifique, comme la recherche contre le cancer, contre les maladies du cerveau ou le sida…
C’est d’autant plus simple qu’il n’y a pas de processus spécifique. En effet, il suffit au testateur de mentionner, lors de la rédaction de son testament, la cause à laquelle il souhaite voir son legs affecté.
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